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COC et nouvelle reglementation CT 
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Inscrit le: Lun Nov 30, 2009 9:01 pm
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Message COC et nouvelle reglementation CT
Depuis le 1 er janvier, et il semble seulement en Belgique (voir en wallonie? j arrive pas a savoir) une voiture importée qui a un COC, ne peut pas etre immatriculée sans homologation a titre isolé, si le certificat d immatriculation etranger ne comporte pas le numero homologation européen. Auaht dire que sur un V5...ce numero ne figure jamais, et le je peux voius dire que sur un certificat d immat hollandais non plus.
En pratique ca veut donc dire qu il n y aurait au niveau administratif plus aucune difference entre importer une auto avec COC ou une sans!

les differents sites, DIV CT etc ne font aucune mention de cette nouvelle regle, qui est pourtant bien d application.

c est un truc aberrant, si vous avez des infos sur l origine exacte de la regle etc..je suis preneur.


Lun Mars 27, 2017 8:15 pm
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Message Re: COC...poubelle
t'as vu ça où? :shock:

Ceci dit, il vaut mieux l'avoir rien que pour le taux de pollution!!!

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Lun Mars 27, 2017 8:33 pm
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Message Re: COC...poubelle
Marcus a écrit:
t'as vu ça où? :shock:

Ceci dit, il vaut mieux l'avoir rien que pour le taux de pollution!!!



et bien cela m avait été précisé au telephone des rendez vous import...et cela m a bien été confirmé au CT.
la aujourd hui, j y etais avec une auto qui a un COC, immatriculée en hollande jusque il y a quelques mois, et...impossible de passer.


Lun Mars 27, 2017 8:44 pm
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Message Re: COC...poubelle
dmax a écrit:
Depuis le 1 er janvier, et il semble seulement en Belgique (voir en wallonie? j arrive pas a savoir) une voiture importée qui a un COC, ne peut pas etre immatriculée sans homologation a titre isolé, si le certificat d immatriculation etranger ne comporte pas le numero homologation européen. Auaht dire que sur un V5...ce numero ne figure jamais, et le je peux voius dire que sur un certificat d immat hollandais non plus.
En pratique ca veut donc dire qu il n y aurait au niveau administratif plus aucune difference entre importer une auto avec COC ou une sans!

les differents sites, DIV CT etc ne font aucune mention de cette nouvelle regle, qui est pourtant bien d application.

c est un truc aberrant, si vous avez des infos sur l origine exacte de la regle etc..je suis preneur.

Tu parles bien des voitures avec un COC et numéro de PVA européen?

Car je viens de faire ma camionnette venant de UK avec duplicata de COC donné par mercedes belgique et pas de problème.
Par contre pour la remorque, qui a un COC EU mais n'a jamais été immatriculée, c'est apparement maintenant plus compliqué :?

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Lun Mars 27, 2017 9:05 pm
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Message Re: COC...poubelle
Greg² a écrit:


Tu parles bien des voitures avec un COC et numéro de PVA européen?

Car je viens de faire ma camionnette venant de UK avec duplicata de COC donné par mercedes belgique et pas de problème.
Par contre pour la remorque, qui a un COC EU mais n'a jamais été immatriculée, c'est apparement maintenant plus compliqué :?


C est confu, et c est pour ça que je demande.
Au téléphone pour le rendez vous, la dame probablement briefée insiste bien que si je n ai pas le numéro d agrégation sur le certificat d immat , ça ne peut plus passer.
Sur un V5 rien de tout ca, le truc hollandais que j avais, c est dernier cris.. avec une carte à puce comme certificat d immat, mais pas le numéro nécessaire non plus.

Un peu HS mais ton histoire de remorque m intéresse aussi car je vais en commander une en Uk, et j ai abandonné Brian james car il facture le COC...400£ htva, la ou les concurrents l incluent. Les autres c est supposé inclu mais j aimerais d abord voir la tête du papier pour être sûre:)


Lun Mars 27, 2017 9:24 pm
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Message Re: COC...poubelle
ils ont pas bientôt fini d'emmerder le monde ? :evil:

z'ont vraiment rien de plus intéressant a faire ? :evil:

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Lun Mars 27, 2017 10:41 pm
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Message Re: COC...poubelle
Hello,

Étonnant, j'ai passé mon elise il y a 2-3 semaines avec un simple contrôle technique occasion.
J'ai pas du faire l'homologation complète comme j'ai déjà fait pour des caterham.
Je suis passé à Gosselies en présentant le COC, après dédouanement, assurance et contrôle technique, j'ai eu mes plaques en 1 jour.

Gilles

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Mar Mars 28, 2017 5:03 am
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Message Re: COC...poubelle
dmax a écrit:
Greg² a écrit:


Au téléphone pour le rendez vous, la dame probablement briefée insiste bien que si je n ai pas le numéro d agrégation sur le certificat d immat , ça ne peut plus passer.



Pourtant le VIN est présent sur les 2 documents (COC et V5) donc on parle bien du même véhicule, pas de doute possible.

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Mar Mars 28, 2017 5:05 am
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Message Re: COC...poubelle
Ce matin au téléphone,,,ils m ont confirmé qu il y a deja beaucoup de plaintes :)
Elle m a dit de leur demander par mail et qu ils enverraient une copie de la nouvelle loi. J attends:)


Mar Mars 28, 2017 9:57 am
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Message Re: COC...poubelle
on nage pour l instant dans un leger surréalisme...

ma demande a bien été reçue et "on allait me repondre rapidement"
Pour rappel, je n ai fais que demander une copie du reglement ou de la loi qui a causé ce changement .

j ai reçu un autre mail me demandant juste a quelle station j etais passé.

Sans autre nouvelle, je rappelle au numero directe de la personne qui a envoyé ce dernier mail.

Elle est bien au courant qu il y a eu un changement MAIS...elle ne "peut pas" me donner copie des reglements internes, ET elle doit demander au "responsable reglement" la loi en rapport avec ce nouveau reglement. Car d apres elle, le SPF mobilité fait les lois, et la Goca les transcrit en règlement.

Je n ai toujours aucune nouvelle, je ne manqerai donc pas de la rappeler demain.

Car la quand meme, jusque maintenant il y a PERSONNE chez eux qui a pu me fournir un texte officiel sur cette supposée nouvelle regle!


Jeu Mars 30, 2017 10:17 pm
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